[{"data":1,"prerenderedAt":334},["ShallowReactive",2],{"content:fr:legal":3},{"draftBanner":4,"privacy":5,"terms":131,"cookies":214,"dpa":249,"musicLicensing":315},"Projet — en attente de relecture juridique. Ce texte n’a pas encore été relu par un avocat, n’est pas indexé par les moteurs de recherche et peut changer. Les éléments entre [CROCHETS] sont des champs à compléter dès que la société exploitante existera.",{"reviewStatus":6,"seo":7,"h1":10,"version":11,"sections":12},"draft",{"title":8,"description":9},"Politique de confidentialité (projet)","Projet de politique de confidentialité de Tunelay avant relecture juridique : données traitées par le site, le tableau de bord et les lecteurs, durées et droits.","Politique de confidentialité","2026-11-16",[13,19,24,34,40,51,61,65,76,80,90,94,99,114,118,123,127],{"title":14,"paragraphs":15},"Responsable du traitement",[16,17,18],"Le responsable du traitement des données personnelles décrites dans cette politique est [COMPANY LEGAL NAME], [REGISTERED ADDRESS], numéro d’immatriculation [COMPANY ID], numéro de TVA [VAT ID] (« Tunelay », « nous »).","Tunelay est pour l’instant un projet en prélancement qui mène un pilote gratuit, et la société exploitante n’est pas encore immatriculée. D’ici là, le responsable du traitement est [INTERIM CONTROLLER — nom et adresse de la personne physique qui exploite le projet]. [EU REPRESENTATIVE — nécessaire seulement si le responsable est établi hors de l’UE.]","Pour toute question ou demande relative à vos données, écrivez à info@tunelay.com. Nous n’avons pas désigné de délégué à la protection des données [DPO ASSESSMENT — à confirmer par nos conseils].",{"title":20,"paragraphs":21},"Personnes concernées par cette politique",[22,23],"Cette politique concerne les visiteurs de tunelay.com (y compris les personnes qui nous envoient une demande de démo, de contact ou de pilote), les utilisateurs du tableau de bord Tunelay sur app.tunelay.com (propriétaires, responsables et personnel de nos clients professionnels) et les lecteurs Tunelay installés dans les établissements des clients.","Tunelay est un service destiné aux entreprises. Lorsque nous traitons des données personnelles pour le compte d’un client professionnel — par exemple des données sur son personnel et l’activité de ses lecteurs —, le client est responsable du traitement et nous agissons comme son sous-traitant dans le cadre d’un accord de traitement des données (voir « Sous-traitance des données (DPA) »). Dans ce cas, adressez-vous d’abord à cette entreprise ; nous l’aiderons à vous répondre.",{"title":25,"paragraphs":26,"bullets":28},"Visiteurs du site",[27],"Lorsque vous consultez tunelay.com, les données suivantes sont traitées :",[29,30,31,32,33],"Données d’accès : notre hébergeur Cloudflare traite votre adresse IP, des informations sur votre navigateur et la page demandée afin de diffuser le site et de le protéger contre les attaques. Nous ne tenons pas nos propres journaux d’accès au site.","Stockage du navigateur : le site conserve votre choix de confidentialité, votre thème de couleurs et le volume du lecteur d’extraits dans le stockage local de votre navigateur. Ces valeurs restent sur votre appareil et ne nous sont pas envoyées. Le site ne dépose aucun cookie (voir la notice cookies).","Extraits musicaux : lorsque les extraits sont activés, votre navigateur charge leur liste puis — seulement après que vous avez appuyé sur lecture — le fichier audio depuis notre serveur api.tunelay.com. Notre serveur reçoit alors votre adresse IP et des informations sur votre navigateur ; aucun cookie ni identifiant n’est utilisé.","Mesure d’audience : aucun outil d’analyse ni de publicité n’est connecté pour l’instant. Si nous en ajoutons un, nous l’indiquerons ici et vous demanderons d’abord votre consentement.","Les polices, images et scripts sont servis depuis notre propre domaine. Nous n’utilisons ni modules de réseaux sociaux, ni vidéos intégrées, ni pixels de suivi.",{"title":35,"paragraphs":36},"Demandes de démo, de contact et de pilote",[37,38,39],"Lorsque vous envoyez une demande via un formulaire du site, nous enregistrons : le type de demande, votre nom, votre adresse e-mail, l’entreprise (facultatif), le type d’activité, le nombre d’établissements, le pays, votre message (facultatif), la langue de la page, l’heure à laquelle vous avez confirmé cette politique et sa version, l’heure de votre consentement facultatif aux actualités, la chaîne user-agent de votre navigateur et le nombre de renvois de la même demande.","Nous n’enregistrons pas votre adresse IP avec la demande. Nous n’en conservons qu’une empreinte pseudonymisée (un hachage à sens unique combiné à une clé secrète) pour détecter les abus. Contre le spam, le formulaire comporte un champ caché et une durée minimale de saisie, et des compteurs de courte durée limitent les demandes à 5 par minute par adresse IP et à 20 par jour par adresse e-mail ; ces compteurs expirent au plus tard au bout de 24 heures.","Une notification contenant vos informations est envoyée par e-mail à info@tunelay.com afin que nous puissions vous répondre. Vous n’êtes pas obligé d’envoyer une demande, mais sans nom ni adresse e-mail nous ne pouvons pas vous répondre.",{"title":41,"paragraphs":42,"bullets":44},"Utilisateurs du tableau de bord",[43],"Pour les personnes qui utilisent le tableau de bord au nom d’un client professionnel, nous traitons :",[45,46,47,48,49,50],"Données de compte : nom, adresse e-mail, mot de passe (conservé uniquement sous forme de hachage à sens unique), langue préférée, rôle (propriétaire, responsable de marque, responsable d’établissement ou personnel), établissements attribués, dates d’invitation et d’acceptation et heure de la dernière connexion.","Invitations : adresse e-mail, nom, rôle, établissements et langue de la personne invitée ; un lien d’invitation est valable 7 jours. Les liens de réinitialisation du mot de passe sont valables 60 minutes. Les liens et jetons de connexion sont conservés uniquement sous forme de hachage.","Connexion : un jeton de connexion valable 30 jours est conservé dans le stockage local de votre navigateur sur app.tunelay.com et supprimé lorsque vous vous déconnectez.","Journal d’audit : qui a modifié quoi et quand dans le tableau de bord (y compris les valeurs avant et après la modification), avec l’adresse IP et le user-agent du navigateur à l’origine de la requête.","E-mails que nous envoyons : invitations, réinitialisations de mot de passe et, aux propriétaires du compte, alertes sur les lecteurs qui demandent une intervention (au plus un e-mail par lecteur et par heure).","Données professionnelles saisies par le client : informations sur l’entreprise et la facturation, établissements avec adresse, fuseau horaire et horaires d’ouverture, zones, programmations, playlists et annonces. Les annonces sont des fichiers audio téléversés par le client et peuvent contenir la voix ou le nom d’une personne.",{"title":52,"paragraphs":53,"bullets":55},"Lecteurs et appareils",[54],"Un lecteur Tunelay est une application installée sur une tablette Android ou un PC Windows dans l’établissement du client. Il n’a pas de connexion individuelle pour le personnel. Pour associer, faire fonctionner et assister les lecteurs à distance, nous traitons :",[56,57,58,59,60],"Association : plateforme, version de l’application, version du système d’exploitation, un nom d’appareil facultatif et l’adresse IP depuis laquelle l’association a été demandée. Le code d’association est valable 10 minutes et conservé uniquement sous forme de hachage.","Fiche de l’appareil : nom de l’appareil, établissement et zone, versions de l’application et du système, heure du dernier contact, nom et type de la sortie audio en cours (par exemple le nom d’un appareil Bluetooth) et dernier état technique : fabricant et modèle, stockage libre et utilisé, type de réseau, état du cache et des mises à jour, autorisations de l’application et réglages du mode kiosque, durée de fonctionnement et volume.","Rapports d’état réguliers (heartbeats) : état de lecture, sortie audio, version de l’application et l’état technique ci-dessus.","Journal des événements : quel titre ou quelle annonce a été joué et quand, erreurs, commandes à distance (par exemple volume, son de test ou resynchronisation, avec l’utilisateur du tableau de bord qui les a envoyées) et actions sur l’écran du lecteur — pause, reprise, volume, changement d’ambiance, passage au titre suivant, « Lire quand même » et déverrouillage par le code PIN du responsable — avec l’heure et l’appareil.","Les lecteurs ne collectent ni localisation (GPS), ni données du micro ou de la caméra, ni contacts, ni identifiants publicitaires.",{"title":62,"paragraphs":63},"Note à l’attention des employeurs",[64],"Les actions sur le lecteur sont enregistrées par appareil et non par personne. Croisées avec un planning des équipes, elles peuvent néanmoins se rapporter à un salarié identifiable. Le client décide s’il utilise les rapports de diffusion et comment, et doit informer son personnel que les actions sur le lecteur sont enregistrées ; nous n’utilisons pas ces données pour évaluer des salariés.",{"title":66,"paragraphs":67,"bullets":69},"Finalités et bases juridiques",[68],"Nous utilisons les données personnelles uniquement pour les finalités suivantes et sur les bases juridiques suivantes de l’article 6, paragraphe 1, du RGPD :",[70,71,72,73,74,75],"Répondre aux demandes et organiser une démo ou un pilote : mesures précontractuelles prises à votre demande (point b) ou notre intérêt légitime à échanger avec les entreprises et leurs représentants (point f).","Actualités occasionnelles sur le produit par e-mail : votre consentement (point a), que vous pouvez retirer à tout moment. Aucun e-mail de ce type n’a été envoyé à ce jour.","Fourniture du service aux clients — comptes, lecteurs, programmations, annonces, alertes, rapports et assistance à distance : exécution du contrat avec le client (point b) et notre intérêt légitime à fournir le service aux utilisateurs du client (point f) ; lorsque nous sommes sous-traitant, les instructions du client.","Sécurité, prévention des abus, limitation des requêtes et journal d’audit : notre intérêt légitime à protéger le service et ses utilisateurs (point f).","Obligations légales, par exemple la comptabilité lorsque des services payants existeront (point c), ainsi que la constatation ou la défense de droits en justice (point f).","Enregistrement de vos choix dans le navigateur : strictement nécessaire à une fonction que vous utilisez ; aucun consentement n’est requis [LEGAL BASIS FOR LOCAL STORAGE — à confirmer par nos conseils au regard de la loi tchèque sur les communications électroniques].",{"title":77,"paragraphs":78},"Pas de décision automatisée",[79],"Nous ne prenons aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques à votre égard ou vous affectant de manière significative similaire, et nous ne créons pas de profils marketing. Nous ne vendons pas de données personnelles et ne les utilisons pas à des fins publicitaires.",{"title":81,"paragraphs":82,"bullets":84},"Destinataires et sous-traitants",[83],"Nous faisons appel aux prestataires suivants, qui traitent des données pour notre compte dans le cadre de conditions de sous-traitance :",[85,86,87,88,89],"Cloudflare, Inc. (États-Unis) — hébergement et diffusion de tunelay.com et app.tunelay.com (Cloudflare Pages) ; traite les adresses IP et les données des requêtes.","DigitalOcean, LLC (États-Unis), centre de données à Francfort, Allemagne — serveurs de l’API et des tâches en arrière-plan, base de données MySQL, stockage de fichiers (Spaces) pour l’audio et sauvegardes.","[EMAIL DELIVERY PROVIDER — service SMTP pas encore choisi] — envoie les invitations, réinitialisations de mot de passe, alertes et notifications de demandes.","[MAILBOX PROVIDER pour info@tunelay.com] — reçoit les e-mails que vous nous envoyez et les notifications de demandes.","[REMOTE SUPPORT TOOL — par exemple AnyDesk, uniquement avec l’autorisation du client pour une session d’assistance] — le contenu de l’écran peut être visible pendant la session.",{"title":91,"paragraphs":92},"Autres destinataires",[93],"Les utilisateurs d’un compte client disposant du rôle adéquat voient les données des utilisateurs, établissements et lecteurs de ce compte. Nous pouvons communiquer des données à des conseils professionnels tenus au secret ainsi qu’aux autorités ou tribunaux lorsque la loi l’exige.",{"title":95,"paragraphs":96},"Transferts hors de l’UE",[97,98],"Les données du service sont stockées dans l’UE (DigitalOcean, Francfort). Cloudflare diffuse les sites via un réseau mondial ; les requêtes peuvent donc être traitées hors de l’Espace économique européen, y compris aux États-Unis. Les deux prestataires sont des sociétés américaines et leur support peut accéder aux données depuis l’extérieur de l’EEE.","Ces transferts reposent sur [TRANSFER SAFEGUARD — la certification du prestataire au titre du cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) et\u002Fou les clauses contractuelles types de ses conditions de sous-traitance ; à vérifier avant le lancement]. Vous pouvez nous demander une copie de ces garanties.",{"title":100,"paragraphs":101,"bullets":103},"Durées de conservation",[102],"Les durées marquées « automatique » sont déjà appliquées par nos systèmes. Pour les autres, la suppression automatique n’est pas encore en place ; les durées proposées seront confirmées avant le lancement.",[104,105,106,107,108,109,110,111,112,113],"Valeurs dans votre navigateur : jusqu’à ce que vous les effaciez ; une nouvelle version du choix de confidentialité vous interrogera à nouveau.","Demandes de démo, de contact et de pilote : pendant le traitement de votre demande, puis au maximum [LEAD RETENTION PERIOD — proposition : 24 mois après le dernier contact] ; plus tôt sur demande. Les preuves d’un consentement sont conservées tant qu’il est valable puis pendant [CONSENT RECORD PERIOD].","Compteurs de limitation des requêtes : automatique, 24 heures au maximum.","Demandes d’association, y compris l’adresse IP du demandeur : suppression automatique un jour après l’expiration de la demande.","Rapports d’état des lecteurs (heartbeats) : suppression automatique au bout de 90 jours. Le dernier état technique d’un lecteur est remplacé à chaque nouveau rapport et supprimé avec le lecteur.","Journal des événements des lecteurs, alertes et commandes à distance : conservés pendant la relation client pour les rapports et l’assistance, au maximum [EVENT RETENTION PERIOD — proposition : 13 mois].","Journal d’audit : [AUDIT LOG RETENTION PERIOD — proposition : 12 mois].","Jetons de connexion au tableau de bord : suppression automatique 24 heures après leur expiration (ils sont valables 30 jours). Tâches en arrière-plan échouées, qui peuvent contenir le contenu d’e-mails : suppression automatique au bout de 30 jours. Fichiers temporaires du traitement audio : suppression automatique au bout de 6 heures.","Comptes et données client : pendant toute la relation client, puis suppression dans un délai de [DELETION PERIOD AFTER THE END OF THE CONTRACT — proposition : 30 jours], sauf ce que nous devons conserver au titre d’obligations légales ou de litiges.","Sauvegardes : [BACKUP RETENTION PERIOD — sauvegardes de la base de données chez DigitalOcean ; à confirmer]. E-mails de la boîte info@tunelay.com : [MAILBOX RETENTION PERIOD].",{"title":115,"paragraphs":116},"Sécurité",[117],"Les connexions sont chiffrées (HTTPS). Les mots de passe, jetons de connexion, jetons d’appareil, codes d’association et liens d’invitation et de réinitialisation sont conservés uniquement sous forme de hachage. L’accès aux données des clients est limité par compte, rôle et établissement, et les modifications sont consignées dans le journal d’audit. Aucun système n’est parfaitement sûr ; si une violation de données vous concerne, nous vous en informerons comme la loi l’exige.",{"title":119,"paragraphs":120},"Vos droits",[121,122],"En vertu du RGPD, vous disposez d’un droit d’accès à vos données, de rectification ou d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d’un droit d’opposition au traitement fondé sur notre intérêt légitime — à tout moment pour la prospection. Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans remettre en cause le traitement effectué avant ce retrait.","Pour exercer vos droits, écrivez à info@tunelay.com. Nous répondons dans un délai d’un mois ; dans les cas complexes, ce délai peut être prolongé de deux mois et nous vous en indiquerons la raison. Nous pouvons vous demander de confirmer votre identité.",{"title":124,"paragraphs":125},"Réclamations",[126],"Vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’autorité tchèque de protection des données, l’Office pour la protection des données personnelles (Úřad pro ochranu osobních údajů, www.uoou.gov.cz), ou auprès de l’autorité de contrôle du pays de l’UE où vous vivez ou travaillez. Nous vous remercions de nous laisser d’abord la possibilité de régler votre demande à info@tunelay.com.",{"title":128,"paragraphs":129},"Modifications de cette politique",[130],"La date de version figure en haut de cette page. Nous informerons les clients par e-mail des modifications importantes avant leur entrée en vigueur. La version que vous avez confirmée en envoyant une demande est enregistrée avec celle-ci.",{"reviewStatus":6,"seo":132,"h1":135,"version":11,"sections":136},{"title":133,"description":134},"Conditions du pilote (projet)","Projet de conditions du pilote gratuit Tunelay pour les entreprises, avant relecture juridique : service, obligations, usage, disponibilité, données et responsabilité.","Conditions d’utilisation du pilote gratuit",[137,142,147,159,164,175,185,190,195,199,204,209],{"title":138,"paragraphs":139},"Parties et champ d’application",[140,141],"Les présentes conditions s’appliquent entre [COMPANY LEGAL NAME], [REGISTERED ADDRESS], numéro d’immatriculation [COMPANY ID] (« Tunelay ») et l’entreprise qui participe au pilote Tunelay (le « Client »). Jusqu’à l’immatriculation de la société, le pilote est fourni par [INTERIM OPERATOR].","Le service est destiné exclusivement aux professionnels et n’est pas proposé aux consommateurs. La personne qui accepte ces conditions confirme être habilitée à agir pour le compte du Client.",{"title":143,"paragraphs":144},"Le pilote gratuit",[145,146],"Le pilote est gratuit. Il se déroule du [PILOT START DATE] au [PILOT END DATE] ou jusqu’à sa résiliation conformément aux présentes conditions. Il ne se transforme pas automatiquement en abonnement payant : tout service payant nécessite un contrat écrit distinct.","Le pilote utilise un logiciel en préversion. Son objectif est de tester le service dans de vrais établissements et de recueillir des retours ; les fonctionnalités peuvent donc évoluer, être ajoutées ou retirées pendant le pilote.",{"title":148,"paragraphs":149,"bullets":151},"Le service",[150],"Pendant le pilote, Tunelay fournit :",[152,153,154,155,156,157,158],"L’application Tunelay Player pour tablettes Android et PC Windows. Les lecteurs sont associés au compte du Client grâce à un code affiché sur l’appareil.","Le tableau de bord sur app.tunelay.com pour les établissements, les zones, les utilisateurs avec rôles et les lecteurs.","Une programmation hebdomadaire pour tous les établissements avec des exceptions par établissement et par date ; des playlists issues du catalogue sélectionné par Tunelay. Les clients ne peuvent pas téléverser leur propre musique.","Des annonces enregistrées que le Client téléverse (MP3 ou WAV) et qui sont diffusées aux heures programmées.","La lecture hors ligne depuis le cache du lecteur : un lecteur qui a mis son contenu en cache continue de suivre sa programmation sans connexion internet pendant 30 jours au maximum.","L’état des lecteurs, des alertes par e-mail, des commandes à distance (volume, son de test, resynchronisation et redémarrage de l’application) et des rapports de diffusion.","Des commandes sur l’écran du lecteur pour le personnel : pause, volume jusqu’au maximum de la zone, changement d’ambiance, passage au titre suivant et « Lire quand même » ; les réglages du lecteur sont protégés par un code PIN du responsable.",{"title":160,"paragraphs":161},"Catalogue musical et diffusion publique",[162,163],"Tunelay met son catalogue à disposition uniquement pour une lecture via Tunelay Player dans les établissements du Client pendant le pilote. Le Client ne peut pas copier, extraire, enregistrer, rediffuser ou distribuer les titres, ni les utiliser en dehors du service.","Diffuser de la musique dans des locaux professionnels peut constituer une communication au public. Il appartient au seul Client de déterminer si ses établissements ont besoin d’une licence ou doivent verser des rémunérations à des organismes de gestion collective (par exemple OSA ou INTERGRAM en République tchèque) ou à d’autres ayants droit, ainsi que de les obtenir et de les payer. Tunelay n’affirme pas que l’utilisation du service modifie, réduit ou remplace une telle licence ou rémunération.",{"title":165,"paragraphs":166,"bullets":168},"Obligations du Client",[167],"Le Client est responsable :",[169,170,171,172,173,174],"de fournir des appareils adaptés, l’alimentation électrique, l’accès à internet, l’équipement audio et l’installation de l’application du lecteur ;","de garder confidentiels les mots de passe du tableau de bord et le code PIN du responsable, de gérer les accès et de retirer les utilisateurs qui ne doivent plus en avoir ;","du contenu des annonces qu’il téléverse : il doit détenir tous les droits nécessaires (y compris sur les voix et les textes), et le contenu doit être licite et ne pas porter atteinte aux droits d’autrui ;","du volume de diffusion et du respect des règles locales sur le bruit et les horaires ;","d’informer son personnel que les actions sur le lecteur et les événements de diffusion sont enregistrés et visibles dans le tableau de bord, et de respecter ses propres obligations d’employeur et de responsable du traitement des données de son personnel ;","de tenir à jour les informations de son compte et d’utiliser le service conformément au droit applicable.",{"title":176,"paragraphs":177,"bullets":179},"Usage acceptable",[178],"Le Client ne doit pas, ni permettre à d’autres de :",[180,181,182,183,184],"partager l’accès avec des tiers, ni revendre, sous-licencier ou louer le service ;","contourner les restrictions d’accès, les mesures de sécurité ou les limites d’usage, ni perturber le service (par exemple par des tests de charge, des analyses ou des attaques) ;","décompiler le logiciel ou en faire de l’ingénierie inverse, sauf lorsque la loi l’autorise expressément ;","téléverser des logiciels malveillants ou des contenus illicites, choquants ou contrefaisants ;","utiliser le service ou le catalogue en dehors des propres établissements du Client ou à d’autres fins que la musique d’ambiance dans ceux-ci.",{"title":186,"paragraphs":187},"Disponibilité et assistance",[188,189],"Le pilote est fourni « en l’état » et « selon disponibilité », sans accord de niveau de service ni disponibilité garantie. La maintenance, les mises à jour ou des pannes peuvent interrompre le tableau de bord ou l’API. Le cache hors ligne limite l’effet de ces interruptions sur la lecture, mais nous ne pouvons pas garantir une lecture ininterrompue.","L’assistance est fournie à distance par e-mail à info@tunelay.com, par téléphone et — avec l’autorisation du Client — par prise en main à distance, dans la mesure du possible [SUPPORT HOURS]. Aucune intervention sur place n’est prévue.",{"title":191,"paragraphs":192},"Données et confidentialité",[193,194],"Les données saisies par le Client restent celles du Client. Tunelay traite les données personnelles comme décrit dans la politique de confidentialité. Pour les données personnelles que Tunelay traite pour le compte du Client (par exemple ses utilisateurs membres du personnel et l’activité de ses lecteurs), l’accord de traitement des données s’applique ; son plan est publié sous « Sous-traitance des données (DPA) » et sera signé avec les présentes conditions [DPA SIGNATURE MECHANISM].","Tunelay peut utiliser des données techniques agrégées ne permettant d’identifier personne pour exploiter, sécuriser et améliorer le service. Le Client peut exporter les rapports de diffusion depuis le tableau de bord à tout moment pendant le pilote.",{"title":196,"paragraphs":197},"Propriété intellectuelle et retours",[198],"Tunelay et ses concédants conservent tous les droits sur le logiciel, le catalogue et la marque Tunelay. Pendant le pilote, le Client reçoit un droit non exclusif et non cessible d’utiliser le service selon les présentes conditions. Tunelay peut utiliser les retours du Client pour améliorer le service sans aucune obligation ; le nom du Client n’est jamais publié sans son accord écrit.",{"title":200,"paragraphs":201},"Fin du pilote",[202,203],"Chaque partie peut mettre fin au pilote à tout moment par e-mail moyennant un préavis de [NOTICE PERIOD — proposition : 7 jours]. Tunelay peut suspendre l’accès immédiatement si le Client enfreint les présentes conditions ou si cela est nécessaire pour protéger le service, d’autres clients ou des tiers.","À la fin du pilote, l’accès au tableau de bord prend fin et Tunelay peut révoquer les lecteurs ; le Client doit alors désinstaller l’application du lecteur, ce qui supprime aussi le contenu en cache. Les données du Client sont supprimées dans un délai de [DELETION PERIOD — proposition : 30 jours], sauf obligation légale de conservation ; avant la fin, le Client peut exporter les rapports de diffusion.",{"title":205,"paragraphs":206},"Responsabilité",[207,208],"Le pilote étant gratuit, la responsabilité de Tunelay est limitée dans la mesure permise par [GOVERNING LAW] : Tunelay n’est pas responsable des dommages indirects ou consécutifs, des pertes de bénéfices ou de chiffre d’affaires, des interruptions de lecture, ni des rémunérations et réclamations d’organismes de gestion collective ou d’autres ayants droit résultant de la diffusion publique de musique par le Client. La responsabilité totale de Tunelay est limitée à [LIABILITY CAP].","Rien dans les présentes conditions ne limite une responsabilité qui ne peut pas l’être en vertu de la loi, notamment pour les dommages causés intentionnellement ou par faute lourde, ou pour les atteintes à la vie ou à la santé. Le Client répond des réclamations de tiers liées au contenu des annonces qu’il téléverse.",{"title":210,"paragraphs":211},"Modifications, droit applicable et contact",[212,213],"Tunelay peut modifier les présentes conditions en informant le Client par e-mail au moins [CHANGE NOTICE PERIOD] à l’avance ; si le Client n’est pas d’accord, il peut mettre fin au pilote avant l’entrée en vigueur de la modification.","Les présentes conditions sont régies par [GOVERNING LAW]. Les litiges relèvent de [COMPETENT COURTS]. Contact : info@tunelay.com.",{"reviewStatus":6,"seo":215,"h1":218,"version":11,"sections":219},{"title":216,"description":217},"Notice cookies (projet)","Projet de notice cookies de Tunelay avant relecture juridique : le site ne dépose aucun cookie et conserve seulement trois choix dans le stockage local du navigateur.","Notice relative aux cookies",[220,224,232,236,240,244],{"title":221,"paragraphs":222},"En bref",[223],"Le site Tunelay ne dépose aucun cookie. Il conserve trois petites valeurs dans le stockage local de votre navigateur. Elles restent sur votre appareil, ne nous sont jamais envoyées et ne vous identifient pas.",{"title":225,"paragraphs":226,"bullets":228},"Ce qui est enregistré dans votre navigateur",[227],"Sur tunelay.com :",[229,230,231],"« tunelay.consent » — votre choix dans le bandeau de confidentialité (mesure d’audience oui ou non, version du choix et date). Finalité : ne pas vous redemander sur chaque page. Conservé jusqu’à ce que vous l’effaciez ou que nous publiions une nouvelle version du choix. Strictement nécessaire.","« tunelay.theme » — thème de couleurs sombre ou clair, enregistré seulement si vous utilisez le sélecteur de thème. Conservé jusqu’à ce que vous l’effaciez.","« tunelay.player.volume » — le volume du lecteur d’extraits, enregistré seulement si vous le modifiez. Conservé jusqu’à ce que vous l’effaciez.",{"title":233,"paragraphs":234},"Mesure d’audience",[235],"Le bandeau de confidentialité propose une mesure d’audience facultative, mais aucun outil n’est connecté pour l’instant : accepter ou refuser enregistre seulement votre choix, et rien n’est envoyé à qui que ce soit. Avant de connecter un outil, nous l’indiquerons ici, mettrons à jour la version du choix et vous le redemanderons.",{"title":237,"paragraphs":238},"Tiers",[239],"Il n’y a ni publicité, ni intégration de réseaux sociaux ou de vidéos, ni polices externes. Cloudflare, qui diffuse le site, ne dépose aujourd’hui aucun cookie sur nos pages [CHECKED 2026-11-16 — à revérifier si des fonctions de sécurité Cloudflare sont activées ; un éventuel cookie de sécurité strictement nécessaire serait listé ici].",{"title":241,"paragraphs":242},"Tableau de bord client et lecteurs",[243],"Le tableau de bord sur app.tunelay.com, utilisé par nos clients professionnels, ne dépose pas non plus de cookie. Il conserve dans le stockage local votre jeton de connexion (« tunelay.admin.token », valable 30 jours et supprimé à la déconnexion) et votre langue (« tunelay.admin.locale ») ; les deux sont nécessaires pour utiliser le tableau de bord. L’application du lecteur conserve ses identifiants d’appareil et l’audio en cache sur l’appareil lui-même ; il ne s’agit pas de cookies.",{"title":245,"paragraphs":246},"Modifier votre choix",[247,248],"Utilisez « Paramètres des cookies » en bas de chaque page pour modifier votre choix à tout moment. Vous pouvez aussi supprimer les valeurs enregistrées en effaçant les données du site tunelay.com dans les réglages de votre navigateur.","L’enregistrement de valeurs strictement nécessaires à une fonction que vous utilisez ne requiert pas de consentement [LEGAL BASIS — à confirmer par nos conseils au regard de la loi tchèque sur les communications électroniques]. Pour en savoir plus sur le traitement des données personnelles, consultez la politique de confidentialité.",{"reviewStatus":6,"seo":250,"h1":253,"version":11,"sections":254},{"title":251,"description":252},"Plan de l’accord de sous-traitance (projet)","Projet de plan de l’accord de sous-traitance des données de Tunelay selon l’article 28 du RGPD, avant relecture : rôles, données, sous-traitants et sécurité.","Accord de traitement des données — plan",[255,259,264,268,279,292,300,311],{"title":256,"paragraphs":257},"Statut de ce plan",[258],"Cette page présente les grandes lignes de l’accord de traitement des données (DPA) que Tunelay conclura avec chaque client professionnel conformément à l’article 28 du RGPD. Ce n’est pas un accord signé. Le DPA définitif fera partie du contrat avec le client [DPA SIGNATURE MECHANISM].",{"title":260,"paragraphs":261},"Rôles",[262,263],"Le client est responsable du traitement, et Tunelay son sous-traitant, pour les données personnelles traitées dans le compte du client pour son compte : les comptes de ses propriétaires, responsables et membres du personnel, l’activité de ses lecteurs (événements, actions du personnel et rapports de diffusion), les données des appareils, les annonces qu’il téléverse et les données de ses établissements.","Tunelay est responsable de traitement indépendant pour : son site web et les demandes envoyées par son intermédiaire, la relation contractuelle avec les contacts du client, la sécurité des comptes et la prévention des abus (journal d’audit, limitation des requêtes, sécurité des connexions), la facturation lorsque des services payants existeront, les obligations légales et les litiges, ainsi que les statistiques agrégées qui n’identifient personne. [ROLE SPLIT — proposition ; à confirmer par nos conseils.]",{"title":265,"paragraphs":266},"Objet et durée",[267],"Le traitement se limite à la fourniture du service Tunelay selon les conditions du client : musique d’ambiance, programmations, annonces, gestion des lecteurs, alertes, rapports et assistance à distance. Il dure pendant toute la durée du contrat et prend fin par la suppression des données comme décrit ci-dessous.",{"title":269,"paragraphs":270,"bullets":271},"Personnes concernées et catégories de données",[],[272,273,274,275,276,277,278],"Personnes concernées : propriétaires, responsables et personnel du client qui utilisent le tableau de bord ; personnel qui manipule les lecteurs dans les établissements ; personnes dont la voix ou le nom figure dans les annonces.","Données d’identité et de contact : nom, adresse e-mail, langue.","Données de compte : rôle, établissements attribués, heures d’invitation et de connexion.","Données de sécurité : journal d’audit des modifications, adresse IP et user-agent du navigateur.","Données d’appareils et d’événements : état et informations techniques des lecteurs, noms des sorties audio, diffusions, erreurs, commandes à distance et actions sur l’écran du lecteur, horodatées.","Contenus : fichiers audio des annonces et textes saisis par le client.","Aucune catégorie particulière de données personnelles n’est prévue ; le client ne doit pas en téléverser.",{"title":280,"paragraphs":281,"bullets":283},"Obligations de Tunelay en tant que sous-traitant",[282],"Tunelay s’engage à :",[284,285,286,287,288,289,290,291],"traiter les données personnelles uniquement sur instruction documentée du client — le contrat et les réglages du client dans le tableau de bord — et l’informer si une instruction lui semble contraire au droit de la protection des données ;","veiller à ce que toutes les personnes ayant accès soient tenues à la confidentialité ;","appliquer les mesures de sécurité décrites ci-dessous et les maintenir adaptées au risque ;","ne recourir à des sous-traitants ultérieurs qu’en vertu de l’autorisation générale ci-dessous, informer le client de tout changement [SUB-PROCESSOR NOTICE PERIOD] à l’avance et lui permettre de s’y opposer ;","aider le client à répondre aux demandes des personnes concernées et à respecter ses obligations en matière de sécurité, de notification des violations et d’analyses d’impact ;","notifier au client toute violation de données personnelles dans les meilleurs délais [BREACH NOTICE DEADLINE — par exemple dans les 48 heures après en avoir pris connaissance] ;","à la fin du contrat, supprimer ou restituer les données personnelles, au choix du client, dans un délai de [DELETION PERIOD — proposition : 30 jours], sauf obligation légale de conservation ;","mettre à disposition les informations nécessaires pour démontrer la conformité et permettre des audits [AUDIT TERMS — fréquence, préavis et coûts].",{"title":293,"paragraphs":294,"bullets":295},"Sous-traitants ultérieurs",[],[296,297,298,299],"Cloudflare, Inc. (États-Unis) — hébergement et diffusion du tableau de bord (app.tunelay.com).","DigitalOcean, LLC (États-Unis), centre de données à Francfort, Allemagne — serveurs d’application, base de données, stockage de fichiers et sauvegardes.","[EMAIL DELIVERY PROVIDER — pas encore choisi] — e-mails d’invitation, de réinitialisation de mot de passe et d’alerte.","[REMOTE SUPPORT TOOL — par exemple AnyDesk, uniquement pour les sessions d’assistance que le client lance ou autorise].",{"title":301,"paragraphs":302,"bullets":303},"Mesures de sécurité déjà en place",[],[304,305,306,307,308,309,310],"Connexions chiffrées (HTTPS) entre lecteurs, tableau de bord et API.","Mots de passe hachés avec bcrypt ; jetons de connexion, jetons d’appareil, codes d’association et liens d’invitation et de réinitialisation conservés uniquement sous forme de hachage ; l’accès d’un appareil peut être révoqué à tout moment.","Séparation des comptes clients et accès limité par rôle et par établissement.","Journal d’audit des modifications dans le tableau de bord ; limitation des requêtes pour la connexion, l’association et les formulaires publics.","Suppression automatique des rapports d’état des lecteurs au bout de 90 jours et des demandes d’association un jour après leur expiration.","Hébergement dans un centre de données de l’UE (Francfort).","[TO BE DOCUMENTED — chiffrement au repos, sauvegarde et restauration, gestion des accès du personnel, journalisation et réponse aux incidents.]",{"title":312,"paragraphs":313},"Transferts, responsabilité et points ouverts",[314],"Les transferts internationaux sont encadrés comme décrit dans la politique de confidentialité [TRANSFER SAFEGUARD]. La responsabilité, le coût des audits, le droit applicable [GOVERNING LAW] et l’ordre de priorité entre le DPA et les conditions seront fixés dans l’accord définitif.",{"reviewStatus":6,"seo":316,"h1":319,"version":320,"sections":321},{"title":317,"description":318},"Note sur les licences musicales (brouillon)","Projet de note expliquant les licences pour la musique diffusée en entreprise et ce que couvre un abonnement Tunelay, en attente de relecture juridique écrite.","Note sur les licences musicales","2026-11-15",[322,326,330],{"title":323,"paragraphs":324},"Statut",[325],"Cette note est un texte provisoire. La portée exacte des droits pour le catalogue Tunelay ne sera publiée qu’après confirmation écrite de nos conseils.",{"title":327,"paragraphs":328},"Diffusion en entreprise ou écoute personnelle",[329],"Diffuser de la musique à des clients dans un commerce constitue une communication au public. Dans de nombreux pays, cela nécessite des licences distinctes d’un abonnement de streaming personnel. En République tchèque, des organismes de gestion collective comme OSA et INTERGRAM gèrent une grande partie de ces droits.",{"title":331,"paragraphs":332},"Ce qu’est un abonnement Tunelay",[333],"Tunelay facture un abonnement logiciel et service pour le lecteur, le tableau de bord et le catalogue sélectionné. Tant que notre périmètre de licence publié n’indique pas le contraire, il ne remplace aucune licence dont votre établissement pourrait avoir besoin. Renseignez-vous auprès de votre organisme de gestion collective local.",1794801636396]